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Royaume-UniTerritoires d'outre-mer(British Overseas Territories) |
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Royaume-UniTerritoires d'outre-mer(British Overseas Territories) |
� l'exemple des DOM-TOM fran�ais, le Royaume-Uni poss�de ses territoires d'outre-mer (British Overseas Territories). Certains territoires poss�dent une administration semi-autonome, alors que d'autres sont administr�s directement par le gouvernement britannique.
Territoire D�nomination anglaise Localisation Statut Population Superficie Anguilla Anguilla Petites Antilles PTOM
semi-autonomie12 800 91 km� Bermudes Bermuda Atlantique-Nord PTOM
semi-autonomie82 500 53,3 km� Territoire britannique de l'Antarctique British Antarctic Territory Antarctique PTOM
administration directe190 1 700 000 km� Territoire britannique de l'oc�an Indien British Indian Ocean Territory Oc�an Indien PTOM
administration directe3 000 60 km� �les Vierges britanniques British Virgin Islands Petites Antilles PTOM
semi-autonomie21 270 151 km� �les Ca�mans Cayman Islands Petites Antilles PTOM
semi-autonomie43 000 262 km� �le Malouines Falkland Islands Am�rique du Sud PTOM
administration directe2 967 2173 km� Gibraltar Gibraltar Europe Semi-autonomie 31 000 5,8 km� Montserrat Monserrat Petites Antilles PTOM
semi-autonomie11 900 102 km� Pitcairn Pitcairn Island Oc�an Pacifique PTOM
administration directe60 47 km� �le Sainte-H�l�ne St. Helena Island Atlantique-Sud PTOM
administration directe4 950 410 km� G�orgie du Sud et �les Sandwich du Sud South Georgia and the South Sandwich Islands Atlantique-Sud PTOM
administration directe200 4190 km� �les Turks-et-Caicos Turks & Caicos Islands Petites Antilles PTOM
semi-autonomie20 000 497 km� Ces territoires sont des d�pendances du Royaume-Uni; ils sont �galement connus comme des Pays et territoires d'outre-mer (PTOM) de l'Union europ�enne.
On peut noter deux types de statuts conf�r�s par l'Union europ�enne aux diff�rents territoires non �m�tropolitains� des diff�rents �tats membres qui en poss�dent: les PTOM et les RUP.
Pays et territoires d'outre-mer (PTOM)
Les �pays et territoires d'outre-mer� sont des d�pendances d'�tats membres de l'Union europ�enne (Danemark, France, Pays Bas et Royaume-Uni), dont ils ne font pas partie tout en gardant un lien d'association.
Le Royaume-Uni poss�de douze PTOM (voir le tableau); la France, six (Nouvelle-Cal�donie, Polyn�sie fran�aise, Wallis-et-Futuna, Territoires fran�ais du Sud et de l'Antarctique, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon); les Pays-Bas, deux (Antilles n�erlandaises et Aruba); le Danemark, un (Groenland). Si les PTOM fran�ais et le Groenland font partie int�grante de leurs �tats respectifs, ce qui n�est pas le cas pour les PTOM britanniques et n�erlandais, qui demeurent sous l'autorit� de la Couronne, mais sans faire partie du territoire national. Le trait� de Rome de 1957 a accord� le statut d'associ� � ces pays et territoires d'outre-mer. Bien que, dans les faits, Gibraltar constitue un PTOM britannique, ce territoire n'a pas fait l'objet, � sa demande, de la D�cision d'association de l'outre-mer mettant en oeuvre la partie IV (Titre XXI) du Trait� sur l'Union europ�enne. Voici l'article 182 (Journal officiel n�C 325 du 24 d�cembre 2002) du Trait� instituant la Communaut� europ�enne:
QUATRI�ME PARTIE
L'ASSOCIATION DES PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER
Article 182
Les �tats membres conviennent d'associer � la Communaut� les pays et territoires non europ�ens entretenant avec le Danemark, la France, les Pays-Bas et le Royaume-Uni des relations particuli�res. Ces pays et territoires, ci-apr�s d�nomm�s �pays et territoires�, sont �num�r�s � la liste qui fait l'objet de l'annexe II du pr�sent trait�.
Le but de l'association est la promotion du d�veloppement �conomique et social des pays et territoires, et l'�tablissement de relations �conomiques �troites entre eux et la Communaut� dans son ensemble.
Conform�ment aux principes �nonc�s dans le pr�ambule du pr�sent trait�, l'association doit en premier lieu permettre de favoriser les int�r�ts des habitants de ces pays et territoires et leur prosp�rit�, de mani�re � les conduire au d�veloppement �conomique, social et culturel qu'ils attendent.
Le PTOM sont diss�min�s de l�Arctique � l�Antarctique, de l�Atlantique au Pacifique, tout en incluant les Cara�bes et l�oc�an Indien. Tous les habitants des PTOM sont insulaires, mais seulement trois PTOM d�passent les 150 000 habitants (Polyn�sie fran�aise, Nouvelle-Cal�donie et Antilles n�erlandaises). Tous les autres ne poss�dent qu�une tr�s faible population. Au total, cette population atteint � peine un million d�habitants. De plus, leurs habitants ont tous choisi de maintenir d'une mani�re ou d'une autre un statut de d�pendance avec la m�re patrie.
Voici liste des PTOM (Annexe II du Trait� instituant la Communaut� europ�enne) auxquels s'appliquent les dispositions de la quatri�me partie du trait�:
le Groenland, la Nouvelle-Cal�donie et ses d�pendances, la Polyn�sie fran�aise, les Terres australes et antarctiques fran�aises, les �les Wallis-et-Futuna, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Aruba, les Antilles n�erlandaises (Bonaire, Cura�ao, Saba, Sint Eustatius, Sint Maarten), Anguilla, les �les Ca�mans, les �les Malouines, la G�orgie du Sud et les �les Sandwich du Sud, Montserrat, Pitcairn, Sainte-H�l�ne et ses d�pendances, le Territoire britannique de l'Antarctique, le Territoire britannique de l'oc�an Indien, les �les Turks-et-Caicos, les �les Vierges britanniques et les Bermudes.
R�gions ultrap�riph�riques (RUP)
Le concept d'ultrap�riph�rie est de cr�ation r�cente. Ce statut de RUP a �t� institutionnalis� par le trait� d�Amsterdam entr� en vigueur le 1er mai 1999. Le Royaume-Uni n'est pas touch� par ce statut, seulement la France, le Portugal et l'Espagne.
Contrairement aux PTOM, les RUP font partie int�grante de l�Union europ�enne. Il s�agit des DOM fran�ais (d�partements d�outre-mer: Guyane fran�aise, Guadeloupe, Martinique et La R�union), des r�gions autonomes portugaises (A�ores et Mad�re), ainsi que des �les Canaries appartenant � l'Espagne. Ces r�gions rassemblent au total une population de quelque 3,8 millions d�habitants, soit 1 % environ de la population de l�Union europ�enne. Leur superficie est d�environ 100 000 km�, soit un peu plus de 3 % de la superficie actuelle de l�Union. Ainsi, � l�inverse des PTOM, les RUP se caract�risent par une population importante et insulaire, un territoire relativement limit� et �loign� du continent europ�en, ainsi qu'une d�pendance �conomique autour d�un petit nombre de produits.
Territoires sp�cifiques
Ces territoires ne sont class�s ni dans la cat�gorie des RUP ni des PTOM. Il s'agit, pour le Royaume-Uni, des �les Anglo-Normandes de Jersey et de Guernesey, de l'�le de Man, ainsi que des �les F�ro� (Danemark); dans le cas du Royaume-Uni, il s'agit de d�pendances (possessions) de la �Couronne britannique�, non du gouvernement. Pour la France, on peut citer �les �parses (Bassas da India, Europa, �les Glorieuses, Juan de Nova et Tromelin) dans l'oc�an Indien.
Il existe un contentieux avec l'Espagne � propos de Gibraltar; l'Argentine revendique les �les Falkland (Islas Malvinas en espagnol, �les Malouines en fran�ais), la G�orgie du Sud et les �les Sandwich du Sud; l'�le Maurice revendique l'�le de Di�go Garcia (archipel des Chagos) dans le Territoire britannique de l�oc�an Indien.
Derni�re mise � jour: 07 nov. 2021
Les Territoires d'outre-mer fran�ais (DOM-TOM)
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